Importation d'une Corvette allemande

Pour ceux qui comme moi souhaitent importer une vette d'Allemagne d'un particulier:

AVANT l'ACHAT: négocier prix, vérifier (si vous parler teuton ou english) que la personne est connue sur les forums
se déplacer peut-être et si possible 1-2x avant l'achat. Vérifier tout ce qui est mécanique...
Demander les réfs du garage qui a fait l'entretient (vérifier le km affiché, les Allemands sont champions pour truander le compteur)

DES ACCORD de principe: demander une photocopie de la carte grise et faire une demande d'obtention d'un certificat de conformité CEE auprès de CADILLAC-Corvette Europe aux pays-bas: homologation@cch-europe.com ou homologation@cadillaceurope.com. Celà a en effet duré 5 semaines dans mon cas pour l'obtenir, pour 80€ + 8,5€ de port + taxes = 105,32€

Prévoir dans les jours qui suivent l'import une visite au contrôle technique français (le CT Allemand, même neuf n'est pas reconnu). Si pas fait, il vous fait un certificat de votre centre de CT prouvant que vous avez prit un RV pour le faire; ceci pour la préfécture et l'obtention de la CG.

ACHAT: (cas des anciennes CG allemandes avant les modèles CEE) le vendeur doit vous remettre le Fahrzeugbrief original + le Fahrzeugschein écorné avec le tampon à l'arrière de la mise hors circulation (AUsserbetriebssetzung)
Vérifier que le nom du vendeur est bien celui qui figure sur le Fahrzeugbrief en dernier. Les Allemands ont souvant 2-3 voitures et mettent certaines au nom de quelqu'un de leur famille pour payer moins cher. C'était mon cas: dans cette situation, il vous faut soit le contrat de vente entre la personne sur la CG et vous-même soit les 2 contrats (vendeur officiel à vous) + (personne sur CG à vendeur officiel).
Bien sûr carnet, factures, double clés, CT, CO+CO2 (séparé du CT en Allemagne) etc...
Acte de vente en Allemand ou F (Kaufvertrag). L'automobile club d'Allemagne en fait des bons (Kaufvertrag ADAC)
Il est courant en Allemagne d'avoir des "fausses" 2ème mains, la vette ayant été immatriculée en premier 2-3 jours au nom du garagiste afin de passer en véhicule de direction...sans rouler
Paiement: les chèques de banque sont refusés (trop de risques). Le plus simple est...payer cash ou prendre le risque de virement avant de récupérer la vette.

PLAQUES/ASSURANCES pour le retour par la route: le flou complet !! j'essaie de faire un point:

Le vendeur Allemand va garder ses plaques

Il va vous mettre des plaques export couvertes avec une assurance AU TIERS quel que soit le conducteur (en cas de pépin les dégâts sur la vette sont pour votre pomme)
Voir les exemples de plaques au bas de ce lien: http://www.nondos.com/faq.html

Les plaques blanches avec caractères rouges sont réservés aux proffessionnels
Les plaques blanches à liseret jaune sont normalement réservées aux déplacements en allemagne seulement.
Néanmoins: plaque liseret jaune + carte verte permettent d'exporter un véhicule vers la France (sans garantie; il est précisé qu'aucun accord écrit CEE existe...). Valables 3 ou 5 jours; Choisir comme moi les 5 jours pour pouvoir passer le CT en France. J'ai appelé la gendarmerie à ce sujet: réponse "no sé ! on vous embêtera pas de toutes façons sauf le mec zélé")
Les plaques blanches à liseret rouge sont celles prévues pour l'export. Elles sont bien plus chères et plutôt réservées (selon mon vendeur) pour les exports hors CEE dans le cas ou la taxe fiscal est à payer...valables à priori 15 jours...

TRANSFERT : le supplice ! vitesses sur Autobahn non limitée mais assurance au tiers !!!!!!!!!!!!!!!!!!...et la copine en pigeot qui rame loin derrière.

EN FRANCE: quitus fiscal à l'hôtel des impôts. Puis dès réception du certificat européen: sous-préfecture pour la CG.
Attention: je n'ai pas réussi à faire assurer ma vette en F en plaques provisoires Allemandes ! donc 3 semaines au garage sans assurance...de plus quand vous avez enfon votre CG française, il ne faut surtout pas en parler (si le véhicule à assurer est resté plus de 15 jours sans assurance, vous repassez à 1 en coef bonus/malus (si vous aviez un bonus avant !). Affirmer donc que le véhicule était couvert par une assurance Allemande jusqu'il y a 3 jours... Quelqu'un connait plus simple ?? Ce qui bloque tout c'est le certificat EU long à obtenir. Les plaques rouges exports doivent mieux convenir ?

NB: pour la CG: dites leur de regarder directement sous "corvette" et non pas "chevrolet" Gain = 20 minutes....

Prost !
Fabrice

Petit complément :

-il faudrait passer en WW des le passage à la frontiere car les plaques provisoire Allemande sont interdites en France (sauf l'accord secret dont parle explo57 mais personne ne semble au courant).

-Bien sur, nos WW sont interdit en Allemagne.

-client AXA et ACM (crédit mut.), on m'a assuré sous divers plaques étrangères.

-Perso, je part avec un jeu de WW et une CGF provisoire non remplie. Si le véhicule est OK, je remplie la CGF provisoire.

Faut évidement connaitre un garagiste qui a une carnet de CGF WW.

GILLES 50TH a écrit:Petit complément :

-il faudrait passer en WW des le passage à la frontiere car les plaques provisoire Allemande sont interdites en France (sauf l'accord secret dont parle explo57 mais personne ne semble au courant).

-Bien sur, nos WW sont interdit en Allemagne.

-client AXA et ACM (crédit mut.), on m'a assuré sous divers plaques étrangères.

-Perso, je part avec un jeu de WW et une CGF provisoire non remplie. Si le véhicule est OK, je remplie la CGF provisoire.

Faut évidement connaitre un garagiste qui a une carnet de CGF WW.

Quotation ACM pour ma vette: 2800€/an...
AXA: 1040
Luxeuil (courtier Paris): 709€ ! via AXA en plus...(tous risques)

GILLES 50TH a écrit:Petit complément :

-il faudrait passer en WW des le passage à la frontiere car les plaques provisoire Allemande sont interdites en France (sauf l'accord secret dont parle explo57 mais personne ne semble au courant).

-Bien sur, nos WW sont interdit en Allemagne.

-client AXA et ACM (crédit mut.), on m'a assuré sous divers plaques étrangères.

-Perso, je part avec un jeu de WW et une CGF provisoire non remplie. Si le véhicule est OK, je remplie la CGF provisoire.

Faut évidement connaitre un garagiste qui a une carnet de CGF WW.

Quotation ACM pour ma vette: 2800€/an...
AXA: 1040
Luxeuil (courtier Paris): 709€ ! via AXA en plus...(tous risques)

Il y a les plaques allemandes de transit qui sont autorisées en France, mais c'est 2 a 3 fois plus chere.

PMOPMO a écrit:

GILLES 50TH a écrit:-Bien sur, nos WW sont interdit en Allemagne.

j'ai roulé en allemagne puis luxembourg en plaques WW quand je suis allé cherché ma vette sans aucun soucis. No pb non plus aux frontieres.

Bien sur, si c'était à refaire, je la ramenerai de nouveau en WW mais le risque existe. Vous etes prévenu (surtout en Allemagne).

c'est ce que je compte faire pour une 70 des que les nouvellles dispositions concernant les voitures de
collection sont appliquer en france.
est-ce que ca changera quelque chose dans les demarches pour l'immatriculation en france si la
vette allemande est en plaques historiques (oldtimer)? elle a aussi le fahrzeugbrief
allemand=carte grise en format union europeenne?

Ca ne changera rien, tu feras une demande pour une CGC car elle a plus de 30 ans. Qu'elle vienne d'Allemagne ou d'autre part, c'est pareil dans ton cas.

et la ffve dans tous ces demarches?
faut il avoir un document de chez eux?

Oui, la carte grise collection, tu ne peux l'obtenir qu'en passant d'abord par la FFVE.
Regarde ici : http://www.ffve.org/content/view/10/41/

merci beaucoup pour les reponses.
j'attend maintenant l'application des nouvelles dispostions de la carte grise collection.

Tu peux le faire dès maintenant, ça ne changera rien pour toi d'attendre le 15 juin. Ta vette a plus de 30 ans.

pas trop vite, j'en ai deux autres voitures a immatriculer.
deja faut trouver une place de parking pour la vette.

bonjour,

ca y est.
je me suis decide de commencer les demarches pour immatriculer en collection la vette en france.
pour le dossier de la FFVE j'ai des difficultes a remplir leur demande d'attestation.

si quelqu'un, qui a une vette de 70, peut m'aider pour

genre =
carrosserie =
marque = chevrolet
type =
puissance fiscale =
poids total autorise en charge =
poids a vide =
cylindree =

la vette est de 70
350cu"
370hp
boite manuelle
cabrio

avec la nouvelle carte grise de collection peut on circuler en dehors de la france?

merci beaucoup

tu as tout ça sur la CG
VP
CI
...

sur les papiers allemands (fahrzeugbrief) il n'y en a pas.

aujourd'hui j'etait a la sous prefecture du coin et avait une discussion avec le chef de service
des cartes grises.

pour immatriculer la vette en carte grise collection, il faut faire une demande d'attestation aupres de la FFVE (Federation Francaise des Vehicules d'Epoque).

nouvelle site
http://www.ffve.org/index.php

ensuite il faut revenir avec cette attestation FFVE, une justificative de domicile, piece d'identite, certificat de cession, document d'immatriculation d'etrangere, quitus fiscale 1993VT des impots, et bien sur un cheque pour payer droits de la nouvelle carte grise.

depuis le 15 juin 2009 la voiture doit avoir 30 ans pour obtenir la CGC.

http://www.ffve.org/index.php?option=com_content&view=article&layout=simple&id=60&menu_id=106&Itemid=51




un petit hs
j'ai aussi un custom bike avec des plaques allemandes a immatriculer en france.
cette moto est une piece unique et il n'exit pas de certificat de conformite.
(construction terminee en 2003 apres 12 mois de travaux)
le chef de service m'a conseiller de amener toutes les papiers comme une immatriculation normale sans ce fameeux certificat de confromite et c'est la prefecture qui va s'en occupee?
est ce qu'il y a la chance d'une refus? non, etait la reponse.