Puissance fiscale

par need 4 speed le Jeu 7 Aoû - 21:28

J'essaye d'enregistrer ma C5 en France. J'ai acheté la voiture en Angleterre en 2006 et elle a les plaques anglaises. La voiture a un certificat de conformité de Pays Bas, en anglais.

Qu'est-ce que c'est le puissance fiscale de ma C5 Cabrio? Mon certificat de conformité dit 31. C'est vrai?

par WHIZZHOT le Jeu 7 Aoû - 22:07

Ta C5 est de quelle année?
C'est toi qui a demandé ce certificat de conformité?
Vient il de corvette europe?

En France, toutes les C5 (hors Z06) sont à 26CV de mémoire.

par need 4 speed le Jeu 7 Aoû - 22:24

J'ai déja le certificat de conformité de GM Europe qui dit puissance fiscale 31cv. Le VIN est correcte. La voiture est de l'anée 1999.

par WHIZZHOT le Jeu 7 Aoû - 22:47

Avec le certif de conformité europeen, pas de pb, tu peux faire immatriculer ta vette en France. Par contre, 31CV, c'est bizarre, ça me fait penser à la puissance fiscale des C6...
Pour faire immatriculer ta vette, il faut aussi que tu la passe au controle technique.
Et enfin, vu ton certif de conformité, pour obtenir ta carte grise, ils te feront payer sur la base de 31CV, soit 31 x 34€ = 1054€ (34€ = tarif du cheval fiscal d'ans l'aude).

par ZD le Jeu 7 Aoû - 22:50

WHIZZHOT a écrit:Avec le certif de conformité europeen, pas de pb, tu peux faire immatriculer ta vette en France. Par contre, 31CV, c'est bizarre, ça me fait penser à la puissance fiscale des C6...
Pour faire immatriculer ta vette, il faut aussi que tu la passe au controle technique.
Et enfin, vu ton certif de conformité, pour obtenir ta carte grise, ils te feront payer sur la base de 31CV, soit 31 x 34€ = 1054€ (34€ = tarif du cheval fiscal d'ans l'aude).

faut trainer un peu alors ,l'année prochaine c'est moitier prix

par WHIZZHOT le Jeu 7 Aoû - 22:55

ZD a écrit:
WHIZZHOT a écrit:Avec le certif de conformité europeen, pas de pb, tu peux faire immatriculer ta vette en France. Par contre, 31CV, c'est bizarre, ça me fait penser à la puissance fiscale des C6...
Pour faire immatriculer ta vette, il faut aussi que tu la passe au controle technique.
Et enfin, vu ton certif de conformité, pour obtenir ta carte grise, ils te feront payer sur la base de 31CV, soit 31 x 34€ = 1054€ (34€ = tarif du cheval fiscal d'ans l'aude).

faut trainer un peu alors ,l'année prochaine c'est moitier prix

Bien vu ZD party1

, par contre il faut attendre la date anniversaire de la 1ere immat

par need 4 speed le Ven 8 Aoû - 0:59

ZD a écrit:faut trainer un peu alors ,l'année prochaine c'est moitier prix

Pouvez-vous expliquer ça svp ?

par marc le Ven 8 Aoû - 1:06

+ de 10 ans, carte grise à moitié prix

par need 4 speed le Ven 8 Aoû - 10:41

marc a écrit:+ de 10 ans, carte grise à moitié prix

L'age de la voiture ; c'est de la date d'immatriculation le premier fois ou la date sur le certificat de conformité ?

Qu'est-ce que c'est la puissance fiscale pour une C5 type European normalement?

par PMOPMO le Ven 8 Aoû - 11:23

en theorie c'est la date de 1ere immatriculation

certains on de la chance, par exemple ma Z, importée en 2006 en france -> la date de 1ere immatriculation retenue a été 2001 (date de construction) et non 2007 (date de sa 1ere carte grise française)

Tout depend comment est traité ton dossier à la prefecture....

par WHIZZHOT le Ven 8 Aoû - 18:53

need 4 speed a écrit:Qu'est-ce que c'est la puissance fiscale pour une C5 type European normalement?

26 chevaux fiscaux

par need 4 speed le Ven 8 Aoû - 19:09

Merci à tous ! Maintenant j'ai besoin d'un certificat de conformité qui dit 26 pas 31 !

par blackorsaire le Ven 8 Aoû - 21:15

la mienne indique bien 26, je te confirme que tu es une exception...française! pirat

par nostalgia le Sam 9 Aoû - 0:21

31 cv c est aussi la puissance fiscale d une C5 americaine homologuée en france!

par kiki le Sam 9 Aoû - 14:36

pourquoi la mienne fait 27 cv scratch

par Leshark81 le Sam 9 Aoû - 14:37

La fiscalité doit être différente en Belgique...

par kiki le Sam 9 Aoû - 14:44

en Belgique c'est en fonction des cm³

par VetteSpeed le Sam 9 Aoû - 17:57

Si c’est une C5 US …même si elle possède une CG européenne il faut repasser par la DRIRE…… sauf si tu as des relations à la préfecture..ils n’accepteront pas un certificat de conformité avec un VIN différent de celui de ta vette.

par need 4 speed le Sam 9 Aoû - 18:43

Ma Vette est un type européen avec un certificat de conformité de GM Europe. Le VIN sur la voiture et le VIN sur le certificat sont les mêmes. La voiture était acheté neuve un Pays Bas et importé a l'Angleterre par l'automobiliste ancien. Je l'ai acheté en 2006 et j'ai tous les papiers historiques.

Le type variante version sur le certificat de conformité est 1YYG7 ; c'est correcte ? study

La puissance fiscal sur le certificat est : Belgique 27, Allemagne 30, Italie 40, France 31 !

Le lundi prochain je parlerai avec GM Europe ! Souhaitez-moi bonne chance ?

par VetteSpeed le Sam 9 Aoû - 19:58

Ma Vette est un type européen avec un certificat de conformité de GM Europe. Le VIN sur la voiture et le VIN sur le certificat sont les mêmes. La voiture était acheté neuve un Pays Bas et importé a l'Angleterre par l'automobiliste ancien. Je l'ai acheté en 2006 et j'ai tous les papiers historiques.

Le type variante version sur le certificat de conformité est 1YYG7 ; c'est correcte ?

La puissance fiscal sur le certificat est : Belgique 27, Allemagne 30, Italie 40, France 31 !

Le lundi prochain je parlerai avec GM Europe ! Souhaitez-moi bonne chance ?

Si c'est un modèle EURO (avec un certificat euro) et une CG de l'union européenne .... alors tu auras aucun soucis pour la CG française Wink

par need 4 speed le Sam 9 Aoû - 21:35

VetteSpeed a écrit:Si c'est un modèle EURO (avec un certificat euro) et une CG de l'union européenne .... alors tu auras aucun soucis pour la CG française

Bien sur... mais je ne veux pas enregistrer ma Vette à 31cv fiscale parce-que peut-être les assureurs ne la reconnaîtraient pas.

Aussi, le « type variante version » sur le certificat de conformité est 1YYG7 ; c'est correcte ?

par marc le Dim 10 Aoû - 3:03

La formule de calcul de la puissance fiscale, déterminée par la circulaire du 28 décembre 1956, est la suivante: P = K n D2 L ù. P désigne la puissance administrative exprimée en chevaux-vapeur; n le nombre de cylindres; D l'alésage en centimètres; L la course des pistons en centimètres; ù la vitesse de rotation en tours par seconde; K est un coefficient numérique. Selon la Commission, qui n'a pas été contredite sur ce point, cette formule linéaire peut être résumée plus simplement par la multiplication de la cylindrée du véhicule, exprimée en litres, par un coefficient de 5.7294 V pour les véhicules essence et de 4.0106 pour les véhicules diesel; le résultat de l'application de cette formule aux véhicules varie donc exclusivement en fonction de la cylindrée du moteur.

Une nouvelle formule, issue de la circulaire du 23 décembre 1977, a pris effet au 1er janvier 1978, selon laquelle: P = m (0,0458 . C/K)1,48. Dans cette formule, P désigne la puissance administrative; m vaut 1 pour l'essence et 0,7 pour le gazole; C est la cylindrée du moteur exprimée en centimètres cubes; K est un paramètre exprimant la transmission du mouvement et s'obtient en calculant «la moyenne arithmétique pondérée des vitesses exprimées en kilomètres par heure, théoriquement atteintes par le véhicule au régime du moteur de mille tours par minute pour les différents rapports de la boîte de vitesses en marche avant».

la formule en cas d'import est celle de 1956
pour les véhicules vendus en france, c'est celle de 1977

par need 4 speed le Lun 11 Aoû - 22:30

Aujourd'hui j'ai parlé avec GM Angleterre qui a dit parlez avec GM France à Paris, qui a dit « General Motors France n'est plus représentant accrédité pour Corvette depuis Janvier 2004 »... ! Le web-site de Corvette Europe a une page contact, mais ça ne marche pas ! Aaargh ! Neutral

Je vais au préfecture.

par blackorsaire le Lun 11 Aoû - 23:06

Good luck!

par explorateur57 le Lun 11 Aoû - 23:13

http://corvetteclubfrance.forumactif.com/homologation-de-corvette-f35/importation-d-une-corvette-allemande-t3212.htm

Ya les liens mails vers Corvette Cadillac Europe (aux Pays Bas)

Ils devraient pouvoir t'aider ?

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